Communications aux Bénéficiaires

Communications transmises par l'Autorité de Gestion aux Chefs de file et aux bénéficiaires des projets financés

 

1er Appel à projets             2e Appel à projets               5e Appel à projets

 

3e Appel à projets              4e  Appel à projets

 

 

1er Appel à projets


Communication n° 1 du 25 octobre 2016 :

Indications suite aux rencontres BtoB

 

Communication n° 1/b du 12 janvier 2017 :

Signature Conventions

 

Communication n° 2 du 10 mars 2017 :

Projets admis au financement Ier Appel. 1) Code Unique de Projet (CUP) et 2) modifications

 

Communication n° 3 du 16 mars 2017 :

Demande d'avance

 

Communication n° 4 du 27 mars 2017 :

Formation sur les sites Internet et sur la gestion des projets

 

Communication n° 5 du 4 avril 2017 :

Contrôles, documents en ligne

 

Communication n° 6 du 1er juin 2017 :

Renseignements et demandes sur la communication

 

Communication n° 7 du 7 juin 2017 :

Résultats Séminaire 11.5.2017

Annexe

 

Communication n° 8 du 20 juin 2017 :

Designation référent site web, Communication CUP projet, Publication du Manuel et Time sheet, Selection du contrôleur
 

Communication n° 9 du 12 juillet 2017 :

Mise à jour de Marittimo plus

 

Communication n° 10 du 20 juillet 2017 :

Données d'identification du Système de Gestion - Réception à verifier

 

Communication n° 11 du 25 juillet 2017 :

Système d'Information Maritime Plus, section Maritime - Intervention exceptionnelle

 

Communication n° 12 du 26 juillet 2017 :

Marittimo plus rétabli - Rapport de suivi

 

Communication n° 13 du 28 juillet 2017 :

Téléchargement du Dossier de projet dans le Système de Gestion Marittimo

 

Communication n° 14 du 31 juillet 2017 :

Transmission des identifiants des sites Internet des projets

 

Communication n° 15 du 1er août 2017 :

Dispositions pour intégrer les conventions avec la signature électronique

 

Communication n° 16 du 10 août 2017 :

SI Marittimo plus - Indications et mises à jour

Annexe

 

Communication n° 17 du 5 septembre 2017 :

Message sur les contrôles aux partenaires italiens

 

Communication n° 18 du 28 septembre 2017 :

DR, éventuelles prorogations réfusées et annonce des événements sur les territoires

Annexe

 

Communication n° 19 du 13 décembre 2017 :

Modifications des projets approuvés et communications aux CF

 

 

Communication n° 20 du 29 janvier 2018 :

Modifications des projets approuvés

 

Communication n° 21 du 20 février 2018 :

Sites Internet des projets

 

Communication n. 22 du 1er août 2018 :

Journée de la Coopération européenne - Invitation à organiser des initiatives dans les territoires

 

Communication n. 23 du 5 septembre 2018 :

Informations sur la Journée de la Coopération européenne

 

Communication n. 24 du 28 septembre 2018 :

Régles de communication

 

Communication n. 25 du 1 octobre 2018 :

Evaluation mise en oeuvre 2018 du PC

 

Communication n. 26 du 9 octobre 2018 :

Mise à jour sur le Système d'Information

 

Communication n. 27 du 27 novembre 2018:

Mise à jour de la section « Réalisations » des sites de projet

 

Communication n. 28 du 7 janvier 2019:

Évaluation d’impact 2019 du Programme – réalisation interviews

 

Communication n. 29 du 18 mars 2019:

Saisie modifications sur le Système d’information section Maritime

 

Communication n. 30 du 26 mars 2019:

Version actualisée de la Charte graphique

 

Communication n. 31 du 11 juin 2019:

Système informatique: Introduction contrôle validité code fiscal e N° TVA des sujets percepteurs en phase de saisie de dépenses

 

Communication n. 32 du 17 juillet 2019:

Publication sur le site web mise à jour Section D Manuel pour la présentation des candidatures et la gestion des projets

 

Communication n.33 du 31 juillet 2019:

Indications pour la présentation de la DR finale

 

Communication n.34 du 7 octobre 2019:

Communication aux CF sur disponibilité version n.2 Lignes directrices pour la saisie des modifications sur le Système d’information sec.Maritime

 

Comunication n.35 du 12 mars 2020:

 Transmission du nouveau logo du Programme (version bilingue)

 

Communication n. 36 du 7 avril 2020

 Mesures extraordinaires visant à limiter les effects négatifs de l'urgence Covid19

 

Communication n. 37 du 29 mai 2020

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19

 

Communication n. 38 du 11 août  2020

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19

 

Communication n. 39 du 28 octobre 2020

 Mise à jour de la section «Périodes» du système d'information maritime plus

 

Communication n. 40 du 12 novembre 2020

 Envoi catalogue des bonnes pratiques (capitalisation)

 

Communication n. 41 du 20 novembre 2020

 Modification de la configuration par défaut de l’indicateur « Coûts directs » sur le Système d'information Marittimo plus

 

Communication n. 42 du 2 décembre 2020

 Lancement de la campagne "SOS - Services, Opportunités, Soutien"

 

Communication n. 43 du 23 décembre 2020

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19

 

Communication n. 44 du 18 janvier 2021

 Communication concernant l’admissibilité de certaines dépenses engagées au-delà de 120 jours à compter de la clôture du projet

 

Communication n. 45 du 22 janvier 2021

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19 

(v. annexe 1 Manuel section D)

 

Communication n. 46 du 25 mars 2021

 Création de la rubrique Remboursement DR

 

Communication n.47 du 8 juin 2021

  Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19

 

Communication n.48 du 15 fevrier 2022

 Demande de mise à jour de la section "Achèvement des données de base" du Système d'Information Maritime plus

 

Communication n.49 du 15 mars 2022

 Communication concernant l'activation du système de messagerie automatique sur le système d'information Marittimo Plus, clarifications sur les avances dans le cadre de conventions, sur la date finale d'éligibilité des dépenses des projets individuels et du Programme

 

Communication n.50 du 02 février 2023

 Lignes directrices pour la présentation des dépenses cohérentes. Financement de dépenses cohérentes complémentaires aux activités de projets déjà financés, clôturés ou en cours d'exécution

 

Communication n.51 du 11 octobre 2023

 Rappel de la date limite d’éligibilité des dépenses

 

2e Appel à projets


 

Communication n° 1 du 27 décembre 2017 :

Communication post B2B – Informations opérationnelles

 

Communication n° 2 du 9 février 2018 :

Modalité de souscription de la Convention Interpartenariale et de la Convention AG – Chef de file

 

Communication n° 3 du 15 février 2018 :

Simplification article 9 de la Convention Interpartenariale et article 8 de la Convention AG – Chef de file

 

Communication n° 4 du 23 février 2018 :

Mise à jour des Conventions

 

Communication n° 5 du 28 mai 2018 :

Acquisition du CUP et souscription conjointe des Conventions inter-partenariales

 

Communication n° 6 du 12 juin 2018 :

Référents des sites Internet des projets

 

Communication n. 7 du 1er août 2018 :

Journée de la Coopération européenne - Invitation à organiser des initiatives dans les territoires

 

Communication n. 8 du 9 août 2018 :

Communication sur les Aides d’État

 

Communication n. 9 du 5 septembre 2018 :

Informations sur la Journée de la Coopération européenne

 

Communication n. 10 du 28 septembre 2018 :

Régles de communication

 

Communication n. 11 du 1 octobre 2018 :

Evaluation mise en oeuvre 2018 du PC

 

Communication n. 12 du 9 octobre 2018 :

Mise à jour sur le Système d'Information

 

Communication n. 13 du 7 janvier 2019:

Évaluation d’impact 2019 du Programme – réalisation interviews

 

Communication n. 14 du 18 mars 2019:

Saisie modifications sur le Système d’information section Maritime

 

Communication n. 15 du 26 mars 2019:

Version actualisée de la Charte graphique

 

Communication n. 16 du 11 juin 2019:

Système informatique: Introduction contrôle validité code fiscal e N° TVA des sujets percepteurs en phase de saisie de dépenses

 

Communication n. 17 du 17 juillet 2019:

Publication sur le site web mise à jour Section D Manuel pour la présentation des candidatures et la gestion des projets

 

Communication n. 18 du 17 octobre 2019

Publication vers. 2 des lignes directrices - Systeme d'information

 

Communication n. 19 du 6 novembre 2019:

Évaluation de mise en oeuvre/impact 2019-2020 du PC – réalisation interviews

 

Communication n. 20 du 10 janvier 2020

Individuazione controllori di I livello

(cette communication est adressée uniquement aux bénéficiaires italiens)

 

Communication n. 21 du 12 mars 2020

 Transmission du nouveau logo du Programme (version bilingue)

 

Communication n. 22 du 7 avril 2020

 Mesures extraordinaires visant à limiter les effects négatifs de l'urgence Covid19

 

Communication n. 23 du 29 mai 2020

Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19

 

Communication n. 24 du 23 juillet 2020

 Octroi de prolongations en relation à l'urgence Covid19

 

Communication n. 25 du 11 août  2020

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19

 

Communication n. 26 du 28 octobre 2020

 Mise à jour de la section «Périodes» du système d'information maritime plus

 

Communication n. 27 du 12 novembre 2020

 Envoi catalogue des bonnes pratiques (capitalisation)

 

Communication n. 28 du 20 novembre 2020

 Modification de la configuration par défaut de l’indicateur « Coûts directs » sur le Système d'information Marittimo plus

 

Communication n. 29 du 2 décembre 2020

 Lancement de la campagne "SOS - Services, Opportunités, Soutien"

 

Communication n. 30 du 23 décembre 2020

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19

 

Communication n. 31 du 18 janvier 2021

 Communication concernant l’admissibilité de certaines dépenses engagées au-delà de 120 jours à compter de la clôture du projet

 

Communication n. 32 du 22 janvier 2021

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19 

(v. annexe 1 Manuel section D)

 

Communication n. 33 du 25 mars 2021

 Création de la rubrique Remboursement DR

 

Communication n.34 du 8 juin 2021

  Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19

 

Communication n.35 du 27 août 2021

Communication concernant la possibilité d'accorder une prolongation de 2 mois aux projets d'une durée initiale de 36 mois

 

Communication n.36 du 22 septembre 2021

Communication concernant la mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID-19

 

Communication n.37 du 4 octobre 2021

Mise à jour des formulaires pour les modifications du Projet approuvé

 

Communication n.38 du 10 novembre 2021

APPEL À L'ATTENTION sur les règles à respecter concernant les paiements d'Aides d'État (aides indirectes) à des entités extérieures au partenariat du projet.

 

Communication n. 39 du 28 décembre 2021

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19 

(v. annexe 1 Manuel section D)

 

Communication n.40 du 15 fevrier 2022

 Demande de mise à jour de la section "Achèvement des données de base" du Système d'Information Maritime plus

 

Communication n.41 du 15 fevrier 2022

 Demande de mise à jour de la section "Achèvement des données de base" du Système d'Information Maritime plus

 

Communication n.42 du 15 mars 2022

 Communication concernant l'activation du système de messagerie automatique sur le système d'information Marittimo Plus, clarifications sur les avances dans le cadre de conventions, sur la date finale d'éligibilité des dépenses des projets individuels et du Programme

 

Communication n.43 du 05 mai 2022

Communication de clarification sur la clôture au 31 mars 2022 des mesures extraordinaires visant à contenir les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID-19 - Décembre 2021

 

Communication n.44 du 02 février 2023

 Lignes directrices pour la présentation des dépenses cohérentes. Financement de dépenses cohérentes complémentaires aux activités de projets déjà financés, clôturés ou en cours d'exécution

 

Communication n.45 du 11 octobre 2023

  Rappel de la date limite d’éligibilité des dépenses 

 

3ème Appel à projets


Communication n. 1 du 26 mars 2019:

Version actualisée de la Charte graphique

 

Communication n. 2 du 27 mars 2019:

 Informations Opérationnelles

 

Communication n. 3 du 23 mai 2019:

 Règles de communication e site web du proget

 

Communication n. 4 du 14 juin 2019:

 Référent du site de projet, carte des partenaires,  logo du projet, les profils sociaux

 

Communication n. 5 du 17 juillet 2019:

Publication sur le site web mise à jour Section D Manuel pour la présentation des candidatures et la gestion des projets

 

Communicatio n.6 du 17 octobre 2019:

Communication aux CF sur disponibilité version n.2 Lignes directrices pour la saisie des modifications sur le Système d’information sec. Maritime

 

Communication n. 7 du 6 novembre 2019:

Évaluation de mise en oeuvre/impact 2019-2020 du PC – réalisation interviews

 

Communication n. 8 du 10 janvier 2020

Individuazione controllori di I livello

(cette communication est adressée uniquement aux bénéficiaires italiens)

 

Communication n. 9 du 13 mars 2020

 Transmission du nouveau logo du Programme (version bilingue)

 

Communication n. 10 du 7 avril 2020

 Mesures extraordinaires visant à limiter les effects négatifs de l'urgence Covid19

 

Communication n. 11 du 29 mai 2020

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19

 

Communication n. 12 du 23 juillet 2020

 Octroi des prolongations en relation à l'urgence Covid19

 

Communication n. 13 du 11 août 2020

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19

 

Communication n. 14 du 28 octobre 2020

 Mise à jour de la section «Périodes» du système d'information maritime plus

 

Communication n. 15 du 12 novembre 2020

 Envoi catalogue des bonnes pratiques (capitalisation)

 

Communication n. 16 du 20 novembre 2020

 Modification de la configuration par défaut de l’indicateur « Coûts directs » sur le Système d'information Marittimo plus

 

Communication n. 17 du 2 décembre 2020

 Lancement de la campagne "SOS - Services, Opportunités, Soutien"

 

Communication n. 18 du 23 décembre 2020

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19

 

Communication n. 19 du 22 janvier 2021

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19 

(v. annexe 1 Manuel section D)

 

Communication n. 20 du 25 mars 2021

 Création de la rubrique Remboursement DR

 

Communication n.21 du 8 juin 2021

  Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19

 

Communication n.22 du 27 août 2021

  Communication concernant la possibilité d'accorder une prolongation de 2 mois aux projects d'une durée initiale de 24 mois

 

Communication n.23 du 22 septembre 2021

Communication concernant la mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID-19

 

Communication n.24 du 4 octobre 2021

Mise à jour des formulaires pour les modifications du Projet approuvé

 

Communication n.25 du 10 novembre 2021

APPEL À L'ATTENTION sur les règles à respecter concernant les paiements d'Aides d'État (aides indirectes) à des entités extérieures au partenariat du projet.

 

Communication n. 26 du 28 décembre 2021

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19 

(v. annexe 1 Manuel section D)

 

Communication n.27 du 15 février 2022

 Demande de mise à jour de la section "Achèvement des données de base" du Système d'Information Maritime plus

 

Communication n.28 du 25 février 2022

Mise à jour des lignes directrices et formulaires pour la modification du projet approuvé

 

Communication n.29 du 15 mars 2022

Communication concernant l'activation du système de messagerie automatique sur le système d'information Marittimo Plus, clarifications sur les avances dans le cadre de conventions, sur la date finale d'éligibilité des dépenses des projets individuels et du Programme

 

Communication n.30 du 05 mai 2022

Communication de clarification sur la clôture au 31 mars 2022 des mesures extraordinaires visant à contenir les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID-19 - Décembre 2021

 

Communication n.31 du 18 janvier 2023

 Approbation procédure écrite pour l’octroi d’une prolongation de 2 (deux) mois pour les projets du IIIème Appel

 

Communication n.32 du 02 février 2023

 Lignes directrices pour la présentation des dépenses cohérentes. Financement de dépenses cohérentes complémentaires aux activités de projets déjà financés, clôturés ou en cours d'exécution

 

Communication n.33 du 11 octobre 2023

 Rappel de la date limite d’éligibilité des dépenses

 

4e  Appel à projets

 

Communication n. 1 du 21 janvier 2020

Individuazione controllori di I livello

(cette communication est adressée uniquement aux bénéficiaires italiens)

 

Communication n. 2 du 29 janvier 2020

Information Operationelles en préparation des rencontres B2B

 

Communication n. 3 du 7 avril 2020

 Mesures extraordinaires visant à limiter les effects négatifs de l'urgence Covid19

 

Communication n. 4 du 30 avril 2020

 Invitation à présenter le plan de reconversion du projet en cours pour faire face au contexte actuel de urgence sanitaire COVID-19

 
Communication n. 5 du  21 mai 2020
 
 
Communication n. 6 du 29 mai 2020
 

 

Communication n. 7 du 11 août 2020

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19 (2)

 

Communication n. 8 du 28 octobre 2020

 Mise à jour de la section «Périodes» du système d'information maritime plus

 

Comunicazione n. 9 del 12 novembre 2020

  Envoi catalogue des bonnes pratiques (capitalisation)

 

Comunicazione n. 10 del 20 novembre 2020

 Modification de la configuration par défaut de l’indicateur « Coûts directs » sur le Système d'information Marittimo plus

 

Communication n. 11 du 2 décembre 2020

 Lancement de la campagne "SOS - Services, Opportunités, Soutien"

 

Communication n. 12 du 11 décembre 2020

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19 

 

Communication n. 13 du 22 janvier 2021

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19 

(v. annexe 1 Manuel section D)

 

Communication n. 14 du 25 mars 2021

 Création de la rubrique Remboursement DR

 

Communication n.15 du 8 juin 2021

  Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19

 

Communication n.16 du 22 septembre 2021

Communication concernant la mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID-19

 

Communication n.17 du 4 octobre 2021

Mise à jour des formulaires pour les modifications du Projet approuvé

 

Communication n.18 du 10 novembre 2021

APPEL À L'ATTENTION sur les règles à respecter concernant les paiements d'Aides d'État (aides indirectes) à des entités extérieures au partenariat du projet.

 

Communication n.19 du 2 décembre 2021

 Communication concernant l'octroi de la possibilité de réaliser toutes les activités dans le 120 derniers jours

 

Communication n. 20 du 28 décembre 2021

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19 

(v. annexe 1 Manuel section D)

 

Communication n. 21 du 15 février 2022

 Demande de mise à jour de la section "Achèvement des données de base" du Système d'Information Maritime plus

 

Communication n.22 du 24 février 2022

Appel pour la soumission de demandes de projets simples pour les axes prioritaires 1 et 3 - Communication sur les règles à respecter concernant les paiements et les rapports des partenaires fournissant des services à des tiers qui sont caractérisés comme des Aides d'État (aide indirecte)

 

Communication n. 23 du 25 février 2022

Mise à jour des lignes directrices et formulaires pour la modification du projet approuvé

 

Communication n.24 du 08 mars 2022

Communication concernant la possibilité d'accorder une prolongation de 6 mois pour les projets du IVème Appel dont la clôture est prévue dans le cadre de l'annualité 2022

 

Communication n.25 du 15 mars 2022

Communication concernant l'activation du système de messagerie automatique sur le système d'information Marittimo Plus, clarifications sur les avances dans le cadre de conventions, sur la date finale d'éligibilité des dépenses des projets individuels et du Programme

 

Communication n.26 du 05 mai 2022

Communication de clarification sur la clôture au 31 mars 2022 des mesures extraordinaires visant à contenir les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID-19 - Décembre 2021

 

Communication n.27 du 01 septembre 2022

Communication sur les aides indirectes accordées par des partenaires pas soumis à la discipline de Aide d'État 

20220831 - MonitAdS - uniquement indirect

 

Communication n.28 du 18 janvier 2023

 Approbation procédure écrite pour l’octroi d’une prolongation de 2 (deux) mois pour les projets du IVème Appel

 

Communication n.29 du 02 février 2023

 Lignes directrices pour la présentation des dépenses cohérentes. Financement de dépenses cohérentes complémentaires aux activités de projets déjà financés, clôturés ou en cours d'exécution

 

Communication n.30 du 11 octobre 2023

 Rappel de la date limite d’éligibilité des dépenses

 

Communication n.31 du 30 octobre 2023

 Prolongation jusqu’ au 31/12/2023 pour les projets du IVème Appel à projets ou pour d’autres projets  en cours de réalisation 

 

 


5e  Appel à projets

Communication n.1 du 22 septembre 2021

Communication concernant la mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID-19

 

Communication n.2 du 10 novembre 2021

APPEL À L'ATTENTION sur les règles à respecter concernant les paiements d'Aides d'État (aides indirectes) à des entités extérieures au partenariat du projet.

 

Communication n. 3 du 28 décembre 2021

 Mise à jour des mesures extraordinaires visant à limiter les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID 19 

(v. annexe 1 Manuel section D)

 

Communication n. 4 du 15 février 2022

 Demande de mise à jour de la section "Achèvement des données de base" du Système d'Information Maritime plus

 

Communication n.5  du 25 février 2022

Mise à jour des lignes directrices et formulaires pour la modification du projet approuvé

 

Communication n.6  du 15 mars 2022

 Communication concernant l'activation du système de messagerie automatique sur le système d'information Marittimo Plus, clarifications sur les avances dans le cadre de conventions, sur la date finale d'éligibilité des dépenses des projets individuels et du Programme

 

Communication n.7 du 05 mai 2022

Communication de clarification sur la clôture au 31 mars 2022 des mesures extraordinaires visant à contenir les effets négatifs de l'urgence épidémiologique COVID-19 - Décembre 2021

 

 

Communication n.8

Communication spécifique à un projet

 

Communication n.9 du 02 février 2023

 Lignes directrices pour la présentation des dépenses cohérentes. Financement de dépenses cohérentes complémentaires aux activités de projets déjà financés, clôturés ou en cours d'exécution

 

Communication n.10 du 22 mars 2023

 Communication concernant la possibilité de réaliser toutes les activités également dans les 120 derniers jours et pas seulement les activités de clôture administrative aux projets du Vème appel 

 

Communication n.11 du 11 octobre 2023

  Rappel de la date limite d’éligibilité des dépenses

 

Communication n.12 du 30 octobre 2023

 Prolongation jusqu’ au 31/12/2023 pour les projets du IVème Appel à projets ou pour d’autres projets  en cours de réalisation