Accord pour l'utilisation temporaire des totems d'information
19 novembre 2020
bando

L'ARPAL a l'intention de confier en prêt gratuit, pour une période temporaire se terminant en mars 2022, au moins 10 totems d'information aux clubs nautiques, aux gestionnaires des ports ligures ou aux capitaineries, afin de mettre en œuvre l'activité C.1.2 "Postes de travail technologiques pour la diffusion des produits du projet aux clubs nautiques", afin de créer des systèmes pour sensibiliser les marins aux risques de la navigation.

Destinataires de l'avis:

- capitaines de port avec des bureaux territoriaux situés dans les marinas, les ports de plaisance, les ports ou les clubs nautiques;

- sociétés ou administrations publiques gérant des ports, disposant d'au moins 400 postes d'amarrage, selon la définition du document "Définitions tirées du Guide fiscal "Nautica & Fisco" - III édition édité par l'Agenzia delle Entrate - Direzione Regionale Liguria, Regione Liguria, UCINA, ou selon les définitions suivantes: Marina : l'ensemble des structures inamovibles construites avec des ouvrages sur terre et en mer afin de servir exclusivement et principalement la navigation de plaisance et de plaisance, également par la fourniture de services complémentaires.

 

Vous trouverez ci-dessous la documentation nécessaire pour participer à l'avis:

APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT

FORMAT POUR L'ACCORD UTILISATION LIBRE DES TOTEMS D'INFORMATION

- ACCORD pour le prêt à usage