Documents du Programme

 

► Programme de coopération :

- Glossaire

- Indicateurs

- Carte

- Synthèse

- Cadre de performance

 

 

► Plan d'évaluation et évaluations du Programme :

1 - synthèse

2 - addenda

1 - Rapport environnemental

2 - Synthèse non technique

3 - Cartographie

4 - Déclaration de synthèse

 

 

► Rapport de mise en oeuvre :

 

 

► Système de Gestion et Contrôle (SIGECO) en italien

    Annexe a. Description du Système de Gestion et Contrôle

Annexe 1. Pistes de contrôle

Annexe 2. Manuel des procédures de l'Autorité de Certification

Annexe 2.1. Liste pour les contrôles documentaires

Annexe 2.2. Liste de contrôle pour les vérifications par sondage

Annexe 2.3. Fonctions de l'Autorité de Certification

Annexe 3. Attestations de dépense

Annexe 4. Modèle de liste de contrôle pour la vérification documentaire et sur le terrain des opérations

 

► Accès aux actes :
    Formulaire d'accès aux actes

 

► Communication :

 

 

► Manuel pour la présentation des candidatures et la gestion des projets :

    • Section A : Qu'est-ce que le Programme de Coopération INTERREG Italie-France Maritime 2014-2020 ?

    • Section B : Quels projets pour le Programme Interreg Italie France Maritime 2014-2020 ?

    • Section C : Manuel d’utilisation du Système informatique en ligne pour la présentation des candidatures et la gestion des projets

    • Section D : La gestion des projets, la justification des dépenses et les contrôles

 

► Système informatique Marittimo plus

    Manuel Section C - Manuel d’utilisation du Système informatique en ligne pour la présentation des candidatures et la gestion des projets

    Tableau sur les mandats cumulatifs : .odt .pdf

 

 

► Rapport de suivi : lignes directrices 

 

 

► Modification d'un projet approuvé :

    Lignes directrices pour les modifications 

    Formulaire pour la demande de modification

    Tableau de calcul de la modification du plan financier

 

 

► Contrôles :

  •     Documents à disposition des bénéficiaires italiens :

    - Liste des contrôleurs 2018 ;

    - Liste des contrôleurs 2017 ;

    - Décret n° 3881 ;

 

   - Séminaire pour contrôleurs - Présentations à télécharger (Florence, 13 novembre 2017)

   - Indications pour extraire les contrôleurs (en italien)

 

  •            Documents à dispositions des contrôleurs italiens et français :

           - Liste de contrôle .xls 

           - Modèle de certificat .pdf .doc

 

  ► Communications aux partenaires

      Lien vers la page rassemblant les communications transmises par l'Autorité de Gestion aux Chefs de file des projets financés

 

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Autres documents utiles

 

► Documents régionaux de programmation :

 

► Avenir de la politique de cohésion :

 

► Impact de la politique de cohésion :

 

► Consultations publiques de la Commission Européenne :

 

► Pour retrouver plus d'études et de documents sur l'avenir de la coopération territoriale, visitez la page Interreg : et après 2020 ?

► Pour retrouver plus d'études et de documents sur les thèmes d'intervention du Programme Italie-France Maritime 2014-2020, visitez la page En savoir plus