Il Programma 2021-2027

 

Composition de la Task Force Maritime 2021-2027 (mise à jour 12/05/2020) 

Règlement intérieur de la Task Force Maritime 2021-2027 

♦ Format en ligne pour la création d’un calendrier en ligne des évènements territoriaux pour la participation des stakeholders et des citoyens - ici il est possible d'insérer tous les événements et/ou seminaires déjà en calendrier

Formulaire de contact des parties prenantes pour la consultation (à remplir et envoyer à marittimo1420@regione.toscana.it)

Parcours de consultation du partenariat pour le Programme Italie-France Maritime 2021-2027

 

PDF Adobe Acrobat Icone del Computer - icona pdf 512*512 Png ... Tableau Récapitulatif des procédures en cours et échéances associées


 

Études et documentation sur l'évolution de la coopération transfrontalière à l’issue de la période de programmation 2014-2020.

L’avenir de la coopération territoriale est à définir. Voici une sélection non exhaustive des études disponibles sur ce sujet. Cette page sera constamment mise à jour.

Pour contribuer : marittimo1420@regione.toscana.it

 

DOCUMENTS DE PROGRAMME

♦ Programme Italie-France Maritime 2014-2020, 23 octobre 2019

>> Premières réflexions de l'Autorité de gestion du Programme Interreg Italie - France Maritime sur la programmation 2021-2027

>> Annexe 1: Matrice de cohérence entre les objectifs stratégiques et spécifiques de l'après 2020 et les actions et projets financés en 2014-2020

>> Annexe 2: Analyse de cohérence entre les Axes/OT/PI/Actions 2014-2020 et les priorités stratégiques WestMED

>> Annexe 3: Priorités potentielles 2021-2027 pour le programme de coopération maritime Italie-France en continuité avec le programme 2014-2020.

 

♦ Programme Italie-France Maritime 2014-2020, 28 février 2018

>> Document de position sur la coopération maritime transfrontalière après 2020

 

DOCUMENTS DE LA COMMISSION ET D'AUTRES INSTITUTIONS EUROPEENNES

♦ Proposition de Règlement du Parlament Européen et du Conseil portant dispositions particulières relatives à l’objectif «Coopération territoriale européenne» (Interreg) soutenu par le Fonds européen de développement régional et les instruments de financement extérieur 

♦ Application of the SEA Directive to the 2021-2027 programmes co-financed by the EU (presentation) 

Presentation on the application of the SEA Directive to the 2021-2027 programmes co-financed by the EU made by the Commission's DG Environment at the 40th meeting of the Expert Group on ESIF (EGESIF) in mid February 2020

>> Télécharger le document

♦ Cross-border cooperation in the Mediterranean Area (DG Regio, Décembre 2019)

This document sets out key characteristics of the Mediterranean region and outlines options and orientations for the programming of future Interreg cross-border interventions in the area. The paper should be considered alongside the Mediterranean orientation paper that has been produced by DG Regional and Urban Policy to prepare the future transnational Interreg programme that will be active in the same sea-basin.

>> Télécharger le document

La programmation de la politique de cohésion 2021 - 2027 - Document préparatoire à la comparaison des partenariats (Italie)

Document d'orientation préparé par le DPCoe et diffusé au partenariat institutionnel et économique-social

>> Télécharger le document (en italien)

Simplification Handbook - 80 simplification measures in cohesion policy 2021-2027 (European Commission, June 2018)

To facilitate synergies, a single rulebook now covers 7 EU funds implemented in partnership with Member States (“shared management”). The Commission also proposes lighter controls for programmes with good track record, with an increased reliance on national systems and the extension of the “single audit” principle, to avoid duplication of checks. 

>> Consultez le document

♦ Stimuler la croissance et la cohésion des régions frontalières de l'Union européenne (Commission européenne, 2017)

Cette communication définit une série de nouvelles mesures et énumère les initiatives en cours afin d'aider les régions frontalières de l'Union à se développer plus rapidement et à renforcer leur coopération.
>> www.ec.europa.eu

♦ Study on Building Blocks for a Future Cohesion Policy - First Reflections (European Parliament, 2017)

Cette étude contient des réflexions qui vont alimenter le débat sur la Politique de Cohésion après 2020 - le cadre de référence et les défis potentiels - au vu des orientations issues du Livre Blanc sur l'Avenir de l'Europe.

>>www.europarl.europa.eu

 

♦ Collecting solid evidence to assess the needs to be addressed by Interreg cross-border cooperation programmes (European Commission, 2016)

L’étude identifie les principaux obstacles et les besoins pour le développement et la croissance dans les régions transfrontalières. Les obstacles identifiés sont de type socio-économique, physique, culturelle et sont liés à des barrières normatives et institutionnelles, tandis que les besoins les plus remarquables, auxquels les Programmes Interreg peuvent répondre, sont listés sur la base d’indicateurs construits au niveau des NUTS3.

La base de donnée contient 25 indicateurs, permettant de comparer entre 62 régions transfrontalières, dont 45 terrestres et 17 maritimes.

L’étude et les documents sont disponibles en cliquant sur le lien ci-dessous :

www.ec.europa.eu

♦ Cross-Border Review (European Commission, 2015-2017)

En 2015 une initiative de la Commission Européenne a été inaugurée : la “Cross-Border Review” présente des analyses et des consultations, dans le but d’identifier les principaux obstacles auxquels les habitants des régions transfrontalières doivent faire face régulièrement (pour des raison de travail, assistance sanitaire, utilisation de services publics etc.).

La plupart des obstacles existants sont liés aux différentes normatives nationales, aux procédures administratives incompatibles et à l’absence de planification territoriale commune. L’initiative se compose de trois produits principaux : une étude comprenant un inventaire des principaux obstacles transfrontaliers (limité aux frontières terrestres), les résultats d’une consultation élargie effectuée en 2015 et les conclusions de 4 ateliers avec les principaux acteurs impliqués.

>> Easing legal and administrative obstacles in EU border regions - final report (en anglais)

Pour plus d’informations :

>> www.ec.europa.eu

♦ Cross-Border Cooperation in the EU (European Commission, Eurobarometer Survey 422, 2015)

En 2015 la Commission Européenne a réalisé une enquête sur les régions transfrontalières dans le but de mesurer l’attitude et les perceptions des citoyens des zones frontalières sur des thèmes divers (par ex. les fonds européens, les relations avec les populations voisines etc.) dans le but de rassembler des informations utiles pour planifier des interventions futures ciblées sur ces régions.

Les résultats des interventions (plus de 40 mile les personnes consultées) sont décrits dans les documents disponibles en cliquant sur le lien ci-dessous :

>> www.ec.europa.eu

Une vue d’ensemble des résultats est décrite dans le document de synthèse suivant :

>> www.ec.europa.eu

Voici la fiche de synthèse sur le PC Maritime :

>> www.ec.europa.eu

♦ Cross-Border Cooperation in the Mediterranean Region (Committee of the Regions, 2016)

L’étude est composée par 5 sections principales : une analyse des politiques les plus innovantes du secteur réalisées dans le bassin Méditerranée, une étude sur les questions socio-économiques les plus urgentes dans les régions et villes de dimensions moyennes, 3 cas d’étude de projets réalisés dans les zones qui font l’objet de la recherche, les recommandations sur les outils potentiels de suivi pour les politiques environnementales, et, pour terminer, un focus sur les projets liés à l’adaptation aux changements climatiques les plus prometteurs.

>> www.cor.europa.eu

 

DOCUMENTS NATIONAUX ET PLUS

 

Italie : Conferenza delle Regioni e delle Province autonome, 20 septembre 2018

>> Posizione sul fututo della cooperazione territoriale europea 2021-2027

♦ Ideas for Interreg post-2020 – CBC Programmes/Report (Interact, 2017)

Ce document est issu d'un processus de consultation et d'une série d'ateliers avec des spécialistes des Programmes Interreg et des Etats membres.

>> www.interact-eu.net

♦ Comité européen des Règions, le 12 mai 2017 - Avis de Mme Marie-Antoinette MAUPERTUIS, Conseillère exécutive de la Collectivité Territoriale de Corse

>> L’entrepreneuriat dans les îles: contribuer à la cohésion territoriale

♦ Comité européen des Règions, le 11 mai 2017 - Avis de M. Michael SCHNEIDER (DE/PPE), secrétaire d’État, représentant plénipotentiaire du Land de Saxe-Anhalt auprès du gouvernement fédéral

>> L’avenir de la politique de cohésion après 2020 - «Pour une politique européenne de cohésion forte et efficace après 2020»

♦ Groupe de travail intergouvernemental sur les solutions innovantes aux obstacles transfrontaliers - Présentation et documents

>> www.espaces-transfrontaliers.org

♦ Shaping new policies in specific types of territories in Europe: islands, mountains, sparsely populated and coastal regions (ESPON, 2017)

Le document contient des indications utiles sur les modèles de développement des territoires avec des spécificités géographiques (zones côtières, îles, zones de montagne et régions peu peuplées) et des messages clés pour les décideurs politiques dans le but de les orienter dans la définition et implémentation de stratégies modelées spécifiquement sur ces lieux.

Le rapport et les documents annexes sont disponibles au lien suivant :

>> www.espon.eu

♦ Programme Interreg V-A Italie-France 2014-2020 ALCOTRA

11 juillet 2018

>> Déclaration du Comité de Suivi

♦ Conférence des Régions Périphériques Maritimes (CRPM)

The future of INTERREG : 10 messages from the CPMR

Initial views on the post - 2020 Cohesion Policy package

L'avenir de la coopération territoriale en Méditerranée

♦ Union for the Mediterranean, Groupe de travail sur l'économie bleue

3e réunion - Bruxelles, 5 juillet 2017

>> www.ufmsecretariat.org

♦ Workshop on the Initiative for the sustainable development of the blue economy in the western Mediterranean

Atelier - Bruxelles, 4 juillet 2017

>> www.ufmsecretariat.org